Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENADOC
ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Numéro de dépôt :
3154836
Date de dépôt :
04/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/2012
RENADOC de ENESAD - Établissement d\'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel

Présentation de la marque RENADOC

Déposée le 4 mars 2002 par la société ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RENADOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est la société ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel domicilié(e) 26, bd Docteur-Petitjean - BP 87999,21079 Dijon - 21079 - France et immatriculée sous le numéro RCS 192 100 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENESAD Jean Chevaldonné domicilié(e) 26, bd Docteur-Petitjean - BP 87999,21079 Dijon - 21079 - France.

La marque RENADOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENADOC est expirée depuis le 4 mars 2012.

ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel a également déposé les autres marques suivantes : FORM@GRI UNE PLATE-FORME DE FORMATION EN LIGNE POUR L'ENSEIGNEMENT AGRICOLE , ceres , TIC-THEQUE


ENESAD - Établissement d'enseignement supérieur agronomique de Dijon - EPSCP : Établissement public à caractère scientifique culturel et professionnel - 26, bd Docteur-Petitjean - BP 87999,21079 Dijon - 21079 - France - SIREN 192100212


ENESAD Jean Chevaldonné - 26, bd Docteur-Petitjean - BP 87999,21079 Dijon - 21079 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-34

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Papier, cartons, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) , matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.